Le centre du droit de l’entreprise de l’URS est né de la réunion en 2000 des deux centres de recherches, en droit social et en droit des affaires, en un seul centre : la notion d’entreprise est une notion cadre, qui permet de retrouver des spécialistes du droit commercial, du droit social, du droit fiscal, du droit pénal, du droit communautaire, de la propriété intellectuelle.
Il est apparu essentiel de promouvoir l’interdisciplinarité au sein du centre : priorité a été donnée au développement des thèmes de recherches transversaux et aux réflexions sur des sujets de thèse croisés (droit social - droit des affaires – nouvelles technologies).
Pour créer une dynamique de groupe et assurer une parfaite collaboration des jeunes chercheurs, nous avons développé en priorité les recherches par de petites équipes dirigées par un spécialiste de la matière, responsable de la publication des travaux de recherche sous forme de chroniques régulières dans des revues de référence : Dalloz, la Semaine Juridique, Revue trimestrielle de droit commercial, Revue trimestrielle de droit civil, Banque et Droit, Bulletin Joly, sous la direction des Professeurs Witz, Reboul, Sachs Durand, de Quenaudon, Rontchevsky, Simler, Storck…
En outre, l’expérience acquise dans ces publications périodiques et la découverte des vertus du travail en commun ont eu pour effet d’inciter les chercheurs à collaborer pour la publication d’ouvrages collectifs publiés dans différentes collections (Joly, Lamy, Dalloz, Litec, Editions Techniques…).
Les services proposés par le centre de droit de l’entreprise en matière de formation continue, colloques, publications ont permis d’assurer un meilleur contact avec les entreprises, de faciliter la mise en place de conventions Cifre ainsi que la collecte de taxes d’apprentissage, en permettant aux étudiants inscrits en thèses de trouver des stages en rapport avec leurs recherches.
Nos partenaires pour les colloques sont notamment l’Ecole Nationale de la Magistrature, le Barreau, la Cour Européenne des Droits de l’Homme, le Conseil de l’Europe, l’Office européen des brevets, et les institutions représentatives des milieux professionnels (experts comptables, banque, syndicats, …)
Les thèmes majeurs des recherches menées par le centre sont : droit du travail, droit social, droit des sociétés, droit des marchés financiers, propriété intellectuelle, procédures collectives, blanchiment de fonds, droit international (notamment Convention de Vienne).
Michel Storck